Marque renouvelée - Marque en vigueur

VINOSAFE
FRIO ENTREPRISE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1476847
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2028

Présentation de la marque VINOSAFE

Déposée le 6 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIO ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINOSAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIO ENTREPRISE domicilié(e) ZI Sud, 143, Boulevard Pierre Lefaucheux - 72230 - ARNAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 177 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque VINOSAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VINOSAFE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.

FRIO ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : AVINTAGE , FRIGELEC , Vino' glass , CLIMADIFF , AUTO2VAC , caves & co , FRESHBEER , Vino' cellier , INTERFROID SERVICES , HERMITAGE


FRIO ENTREPRISE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI Sud, 143, Boulevard Pierre Lefaucheux - 72230 - ARNAGE - France - SIREN 524177508


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Inscription le 8 février 1991 - Transmission de propriété n°51318 - Publication au BOPI 1991-02-08

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378427 - Publication au BOPI 2008-07-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Renouvellement sans limitation n°2117149 - Publication au BOPI 1998-28

Inscription le 26 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°391393 - Publication au BOPI 2004-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385158 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 5 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496522 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 5 février 2014 - Changement d'adresse n°617914 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Inscription le 5 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617916 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Inscription le 27 janvier 2017 - Changement d'adresse n°693364 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-27

Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705364 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2018 n°2688197 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-18

Chambres, caves, espaces, structures, constructions transportables, tous éléments modulaires se rapportant aux produits précités, installations et équipement, armoires et plus généralement meubles, réfrigérateurs, conteneurs, tous ces produits étant destinés au stockage, à la conservation, notamment par climatisation, réfrigération ou isolation thermique, ainsi qu'à la protection de vins et plus généralement de tous produits alimentaires liquides et/ou solides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.